Règlement intérieur

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Règlement intérieur de l'association

Le Règlement intérieur a la même force obligatoire pour les membres que les Statuts de l’Association.

Ce règlement a été élaboré conformément au processus établi par les Statuts.

Article 1 : Composition de l’Association

L’Association se compose de membres d’honneur, membres bienfaiteurs et membres adhérents.

Sont membres d’honneur ceux qui ont été désignés comme tels par l’Assemblée Générale en raison des services éminents qu’ils ont rendus à l’Association. Ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres adhérents ceux qui versent la cotisation normale telle que fixée dans le présent règlement.

Sont membres bienfaiteurs les membres adhérents qui ont réalisé pendant l’année en cours une libéralité au profit de l’association, en nature ou en numéraire et qui ont reçu l’approbation du Bureau.

Article 2 : Conditions préférentielles

Pour la cotisation, comme pour les divers abonnements, l’association prévoit des conditions tarifaires préférentielles pour certaines catégories de personnes, sur présentation de justificatif.

Les personnes concernées sont les personnes physiques présentant de faibles revenus. En particulier, mais pas seulement, les étudiants, les chômeurs de longue durée, et les allocataires de minima sociaux. De même, certaines personnes morales dont les objectifs sont compatibles avec ceux de l’Association et qui présentent de faibles revenus peuvent bénéficier de conditions préférentielles.

De manière générale, pour bénéficier de ces conditions préférentielles l’adhérent doit en faire la demande, avec les justificatifs nécessaires, auprès du Bureau qui a toute lattitude pour en juger. Sauf quand les conditions donnant droit au tarif préférentiel sont par nature définitives, l’adhérent devra présenter un justificatif régulièrement pour pouvoir continuer à bénéficier de ces conditions préférentielles.

Article 3 : Modalités d'adhésion

À ce jour, le montant des cotisations est de :

• Membre adhérent : 15 €

L’année d’adhésion débute pour l’adhérent, à la date de son inscription, et se termine un an plus tard, jour pour jour.

À ces cotisations est ajouté pour chacun des membres un droit d’entrée de 15 € destiné à couvrir les frais divers d’adhésion à l’association. Le droit d’entrée n’est acquitté qu’une fois. Les cotisations et le droit d’entrée doivent être réglés au comptant et ne peuvent faire l’objet de facilités de paiement.

L’adhésion est tacitement renouvelée à la date anniversaire de l’adhésion. L’adhérent peut toutefois s’opposer au renouvellement de son adhésion par une information écrite (courrier ou courriel) au Bureau de l’Association, au plus tard à la date anniversaire de son adhésion initiale.

Article 4 : Conditions d’admission

La personne désirant obtenir le statut d’adhérent devra :

• être majeure ou représentée par une personne en ayant la responsabilité,
• communiquer par écrit une demande d’admission au siège social de l’Association,
• accompagner cette demande de :
  • ses noms et prénoms,
  • sa date de naissance,
  • son adresse postale complète et tout autre moyen de communication permettant de la joindre,
  • les informations techniques nécessaires à la mise en place de son ou ses abonnements,
  • sauf si elle s’est procuré ces documents sur les serveurs informatiques de l’Association : 4 timbres au tarif lettre en vigueur, afin de couvrir les frais de duplication et d’envoi de la demande d’adhésion, d’un duplicata des statuts et du règlement intérieur de l’Association.

Une fois ces documents reçus et après avoir pris pleinement connaissance des statuts et du règlement intérieur, l’intéressé pourra alors retourner au siège social sa demande d’adhésion accompagnée du montant par chèque bancaire de :

• son droit d’entrée,
• sa cotisation.

Conformément aux statuts, le bureau se réserve le droit d’accepter ou non un nouveau membre.

Un an jour pour jour après sa date d'adhésion, le nouveau membre sera admis définitivement en tant que membre adhérent confirmé, sauf avis défavorable et explicite du bureau avant la date anniversaire de son adhésion.

Cette admission définitive, que devra solliciter par écrit ce nouveau membre en fin de première année d’inscription, lui permettra d’assister aux Assemblées générales et d’user de son droit de vote au cours de ces Assemblées, ou par correspondance s’il en exprime le désir.

Article 5 : Actions de l’Association

L’Association Franciliens.net offre aux adhérents ayant pleinement acquitté leur droit d’inscription, leur cotisation et souscrit une formule d’abonnement, la possibilité de se raccorder au réseau Franciliens.net.

Ce réseau, constitué des systèmes informatiques des adhérents et de serveurs interconnectés assurant la gestion des communications, est relié à différents sites, dont certains internationaux ; il se transforme ainsi en un élément actif de vastes réseaux à l’échelle planétaire : Internet et Usenet.

Les premiers services offerts par l’Association sont donc :

• la réception et l’émission de messages personnels, par messagerie électronique (que nous appelons ici le mail) ;
• la réception et l’émission de messages publics, sorte de contributions, par groupes d’intérêts (que nous appelons ici les news) ;
• le transfert de fichiers dans certains cas et certaines conditions selon différents protocoles (notamment le protocole HTTP) ;
• l’utilisation de services interactifs de consultation d’information sous protocole IP ;
• de manière plus générale toute utilisation légale des réseaux de télécomunication informatique.

Il est entendu que le membre adhérent doit posséder ou disposer d’un système informatique muni d’outils ou de logiciels lui permettant de prendre connaissance seul de ces informations électroniques.

Tout adhérent ayant souscrit une formule d’abonnement dispose d’au moins une adresse électronique et peut donc envoyer ou recevoir du mail à destination ou en provenance d’autres adhérents sur le réseau Franciliens.net, mais aussi, vers ou depuis les autres utilisateurs répartis à travers le monde.

Les adhérents ayant souscrits un abonnement pour la réception de news doivent indiquer les groupes qu’ils désirent reçevoir.

Sont ainsi mis à leur disposition, toutes les news du réseau Franciliens.net (contributions en français), et toutes les news internationales Usenet que l’Association est en mesure d’importer.

La décision de fournir un service supplémentaire aux adhérents appartient au Bureau.

Il peut également prendre la décision de supprimer un service existant, que ce soit pour des raisons financières (en ce cas le service pourra être repris si un ou des adhérents en prennent les frais à leur charge), techniques (en ce cas le service pourra être repris si un ou des adhérents en prennent la gestion technique à leur charge), éthiques, morales ou légales.

Article 6 : Abonnements aux services de l’Association

Afin d’accéder aux services et de participer ainsi aux frais de l’Association, l’adhérent devra souscrire un abonnement.

Il existe différents abonnements classiques, et d’autres types d’abonnements peuvent être définis au cas par cas pour répondre aux besoins spécifiques d’un adhérent.

Le montant des abonnements est fixé par décision du Bureau de l'Association.

Les différents abonnements classiques sont les suivants :

• Services hébergés : Abonnement permettant d'utiliser les services hébergés proposés par l'Association à un instant donné (courrier électronique, accès aux news, hébergement de sites webs personnels, noms de domaine, etc). Les frais d'abonnement couvrent l'ensemble des frais liés au maintien en conditions opérationnelles des serveurs et des services (maintenance du matériel, bande passante, etc). Ces services sont utilisables quel que soit le mode de connexion de l'adhérent et quel que soit son emplacement géographique (pour peu qu'il dispose d'un raccordement vers Internet).

Le montant de l'abonnement Services hébergés est fixé selon une grille tarifaire unique. L'abonnement est forfaitaire pour l'année civile et réglé en même temps que la cotisation.

• ADSL : Abonnement permettant de se connecter aux serveurs de l'association par les bandes de fréquences inutilisées du réseau téléphonique en utilisant la technique dite DSL. Les frais d'abonnement couvrent l'ensemble des frais liés à la connexion de l'adhérent pour l'association (location de lignes, routeurs, bande passante, etc). Il n'y a pas d'autres frais de communication restant à la charge de l'adhérent. La fourniture d'une ligne téléphonique n'est pas incluse dans l'abonnement.

L'abonnement ADSL inclut également l'ensemble des services hébergés compris dans l'abonnement « Services hébergés ».

Le montant des abonnements est fixé selon 4 grilles tarifaires distinctes :

• Étudiants : le tarif « étudiants » est réservé aux personnes ayant obtenu les conditions préférentielles telles que définies ci-dessus, pour les adhérents qui en font la demande justifiée (étudiants, allocataires de minima sociaux, etc).
• Particuliers : le tarif « particuliers » est le tarif normal des personnes physiques.
• Associations : le tarif « associations » est réservé aux organismes à but non lucratif tel que défini par le Code Général des Impôts.
• Entreprises : le tarif « entreprises » est destiné aux autres personnes morales, en particulier les entreprises.

• VPN : Abonnement permettant de se connecter à Internet, via les serveurs de l'Association par l'intermédiaire d'un tunnel IP utilisant l'une des techniques de VPN. Les frais d'abonnement couvrent les frais liés à la mise en place du tunnel (attribution d'une adresse IP publique, maintien en conditions des serveurs, bande passante, etc). La fourniture de l'accès à Internet supportant le VPN n'est pas comprise dans l'abonnement et reste à la charge de l'abonné.

L'abonnement VPN inclut également l'ensemble des services hébergés compris dans l'abonnement « Services hébergés ».

Le montant des abonnements VPN est fixé selon une grille tarifaire unique.

En cas de rupture de l’abonnement par l’adhérent ou l’Association, l’adhérent ne pourra sous aucun prétexte demander un avoir, une ristourne ou un dédommagement sur la période non-consommée.

Sauf accord dérogatoire du Bureau le règlement se fait mensuellement, par prélèvement automatique sur un compte bancaire domicilié en France Métropolitaine.

Pour les adhérents règlant mensuellement leurs abonnements par prélèvement automatique, sauf avis contraire, à échéance, est prélevée également la cotisation.

Article 7 : Diffusion et responsabilité

L’Association se réserve le droit de suspendre certains transferts pouvant mettre en péril le réseau de communication, sans en avertir sur le moment l’adhérent expéditeur. Il peut s’agir, par exemple, de l’envoi d’un volume trop important de données nécessitant un temps de connexion trop long ou créant une charge financière pour l’Association qui ne soit pas couverte par l’abonnement, et empêchant donc une utilisation normale du réseau pour les autres adhérents, etc.

L’adhérent est seul responsable de ses écrits et de ses actes. Il s’engage à respecter les lois en vigueur sur les droits d’auteur et de duplication et les règles d’éthique d’usage du réseau, en particulier celles citées dans le Préambule des statuts de l’Association et la Netiquette. Le réseau de l’Association ne peut donc être utilisé que dans un but légal.

La transmission de tout matériel en violation avec un règlement national ou international est prohibée (données sous copyright ou protégées par le secret commercial, messages reconnus manifestement comme étant menaçants ou obscènes, etc.).

Tout transfert d’informations ou de fichiers par l’utilisation des services mis à disposition par l’Association reste sous la responsabilité de l’expéditeur.

Franciliens.net se réserve le droit de supprimer purement et simplement une contribution publique (news, web ou autre) si son contenu lui semble mettre en péril le fonctionnement de l’Association, en cas de non conformité à la déontologie propre aux Associations 1901, ou qui serait contrevenante à la loi. Toutefois l’association n’a pas qualité pour juger de la légalité d’un contenu : une décision de justice en bonne et due forme est requise pour cela.

Franciliens.net n’est en aucun cas responsable de la diffusion des données et des informations, et ne pourra être déclaré comme tel dans un quelconque litige.

Un adhérent ne pourra jamais devenir un rediffuseur (un serveur) officiel de l’Association sans l’autorisation écrite du Bureau. En particulier il ne peut être fait aucun usage commercial des services fournis par l’association : un organisme à but lucratif adhérent à l’association ne peut pas revendre avec profit les services obtenus auprès de l’Association.

L’Association se réserve le droit de suspendre le compte d’un adhérent risquant de mettre en péril les services de l’Association.

Si l’un de ses adhérents venait à manquer gravement aux règles d’éthique usuelles d’Internet (par exemple : envoi fréquent ou en grande quantité de mails non sollicités), son abonnement serait suspendu ipso-facto sur simple décision du Bureau qui entamerait alors une procédure de radiation.

Article 8 : Sécurité et garantie

Conformément aux usages en vigueur sur les réseaux Usenet et Internet, l’Association ne peut être reconnue responsable d’un quelconque dysfonctionnement du système d’information qu’elle propose.

L’adhérent ne peut donc demander ni ristourne, ni avoir, ni dédommagement en cas de panne.

L’adhérent est seul responsable de sa machine et de son environnement de travail. Toute mauvaise installation sur l’ordinateur de l’adhérent, virus informatique ou autres, ne pourra donc faire l’objet de plaintes d’aucune sorte à l’encontre de l’Association.

L’Association ne pouvant assurer un service de maintenance quelconque, la tenue et le bon fonctionnement de la, ou des machines seront sous la responsabilité du possesseur ou des tiers contractés pour la maintenance.

Tout accès à d’autres réseaux via le réseau Franciliens.net doit se conformer aux règles appropriées pour cet autre réseau. L’utilisation de toute information obtenue via les services de Franciliens.net est aux risques et périls de l’adhérent.

L’Association dénie spécifiquement toute responsabilité quant à l’exactitude ou la qualité de cette information.

Article 9 : Équipement matériel de l’adhérent

Le nouvel adhérent devra posséder ou disposer d’un matériel idoine pour une connexion pratique sur un des serveurs de l’Association s’il souhaite souscrire un abonnement, à savoir un système informatique lui permettant de prendre connaissance seul des informations électroniques diffusées par l’Association (logiciels, ordinateur, tout équipement de communication approprié).

La communication entre les serveurs et le site de l’adhérent est rendue possible par l’utilisation des protocoles usuels de l’Internet.

L’Association se réserve le droit de proposer ou de supprimer certains accès techniquement particuliers ou gênant pour les autres adhérents (par exemple l’accès par modem trop lent, etc).

Ces aménagements de services seront annoncés par le moyen d’un forum public accessible sur le réseau.

Article 10 : Installation des outils sur le poste de l’adhérent

L’abonné devra installer lui-même les outils nécessaires et définir sa configuration.

Une documentation technique transmise éventuellement par l’Association pourra lui servir d’exemple. L’adhérent ou le futur adhérent devra donc posséder, ou se procurer, les compétences nécessaires à la configuration de sa machine.

Article 11 : Fourniture des codes d’accès et usage par l’adhérent

Différents codes d’accès (logins et/ou mots de passe pour différents protocoles d’accès) sont fournis par l’Association à l’adhérent afin de lui permettre de se connecter aux serveurs de l’Association. L’adhérent s’engage par la signature de la demande d’adhésion, à utiliser ces codes, ou tout autre code fourni officiellement par l’Association, pour son propre usage. Il s’engage également à ne diffuser aucun de ces codes, ni utiliser un code d’un autre adhérent.

Tout acte contrevenant aux dispositions du précédent paragraphe, ou bien tout accès non-autorisé par quelque moyen que ce soit aux serveurs de l’association sera sévèrement puni par l’Association : l’adhérent verra son compte suspendu et le Bureau formulera contre lui une demande de radiation. Conformément aux statuts, il en sera averti par lettre recommandée et pourra expliquer ses actes au Bureau statuant sur son adhésion. L’Association se réserve tous droits concernant d’éventuelles poursuites si ces actes s’avéraient nuisibles à l’Association ou à certains de ses adhérents.

Article 12 : Services techniques

L’Association ne peut pas assurer contractuellement de service technique. L’adhérent bénéficie par son adhésion d’un support téléphonique bénévole de la part d’autres adhérents. Les frais de communication seront à sa charge. L’Association? émet toute réserve quant à la disponibilité de ce support.

L’Association ne peut s’engager sur des délais d’intervention ni assurer de résultats positifs.

Article 13 : Remboursement des frais

Seront remboursés sur justificatif, pour les besoins internes de l’Association, et sous réserve d’un accord préalable avec le Président et le Trésorier, les frais de :

• documentation spécifique, technique ou autre ;
• autres frais jugés par le Président et le Trésorier comme nécessaires à la bonne marche de l’Association.

Cet article ne peut constituer un engagement.

Les frais ne seront remboursés (dans leur ordre de priorité, défini par le Bureau) que si l’Association en a les moyens financiers. Il est conseillé à tous les adhérents et membres du bureau de demander une avance sur frais, si besoin est.

Article 14 : Procédure de vote électronique

Un vote électronique des adhérents peut être organisé à tout moment par le Bureau.

Il a, si les quorums nécessaires sont atteints (majorité qualifiée), valeur de décision prise en Assemblée Générale Extraordinaire.

Le vote électronique est annoncé publiquement sur la liste de diffusion mail regroupant tous les adhérents. Il est ouvert pour une période d’un mois.

Les votes doivent être expédiés à l’adresse du gestionnaire de vote, désigné par le Bureau, adresse indiquée dans l’appel à voter.

Pour les personnes physiques, ils doivent être envoyés depuis le site correspondant, pour les personnes morales, depuis l’adresse mail exacte donnée lors de l’adhésion.

Les votes de chacun des adhérents sont publiés par le même moyen au terme du mois de scrutin.

Si le nombre d’abstention est tel que le vote de ces adhérents ne puisse pas changer le résultat du scrutin, la décision est entérinée ; sinon débute la phase de vote par correspondance.

Lors du vote par correspondance, un exemplaire de l’Appel à voter est envoyé, par courrier postal, à chacun des adhérents n’ayant pas encore voté. Il pourra alors envoyer son vote par correspondance à l’adresse de retour indiquée sur cet appel à voter. Ce second scrutin, complémentaire du premier, est ouvert pour deux semaines au moins à partir de la date d’envoi des appels à voter (la date limite de réception est fixée par le Bureau).

Au terme de ce suffrage (au minimum 6 semaines, donc) la décision est prise suivant les règles y afférentes (celles des Assemblées Générales), les personnes s’étant abstenues étant considérées comme présentes et n’ayant pas exprimé de suffrage.

Les adhérents dont l’adresse postale est invalide (courrier retourné par la poste avec la mention correspondante) sont considérés comme présents et n’ayant pas exprimé de suffrage.

Article 15 : Disponibilité du présent règlement

Le présent règlement est annoncé publiquement la semaine de sa parution et envoyé par mail à chaque adhérent de l’Association, confirmé ou non.

L’adhérent peut en obtenir un duplicata imprimé sur papier, sur simple demande par écrit, adressée au siège social de l’Association et accompagnée d’une enveloppe timbrée à son adresse.

Il est également disponible sous diverses formes électroniques sur les serveurs de l’Association.

Fait à Paris, le 22 octobre 2010,

Les membres du Bureau :

• Le Président : Pierre Crémault
• Le Vice-président : Vivien Moreau
• Le Trésorier : Frédéric Perrod
• Le Secrétaire : Gil André
• Bruno Spiquel
• Hugues Hiegel

Modifié par l'Assemblée Générale Ordinaire du 21 février 2012

Modifié par l'Assemblée Générale Ordinaire du 23 février 2013

Modifié par l'Assemblée Générale Ordinaire du 22 février 2014